L’Espace Documentaire

Les documents du SCoT

Le PAS approuvéTélécharger
Le DOO approuvéTélécharger
Les annexes approuvéesTélécharger
La délibération d’approbation du 20 février 2024Télécharger
Annexes à la délibération d’approbation du 20 février 2024Télécharger
La délibération portant arrêt et bilan de la concertation du SCoTTélécharger
Le bilan de la concertation du SCoTTélécharger
La délibération portant débat sur le Projet d’Aménagement Stratégique du SCoTTélécharger
La délibération d’élaboration du SCOTTélécharger
Arrête préfectoral fixant périmètre SCOTTélécharger

Enquête publique

Conclusions et avis de la commission d’enquêteTélécharger
Rapport de la commission d’enquêteTélécharger
Annexes du rapport d’enquêteTélécharger
Arrêté N°394/2023 du 17 août 2023 prescrivant l’enquête publique Télécharger
Avis d’enquête publique règlementaire affiché dans les 41 communesTélécharger

Vidéothèque

« Il faut sauver les sols » – Dans le cadre d’un partenariat avec l’Office Français de la Biodiversité, le média Konbini a réalisé un mini-documentaire à destination du grand public sur l’impact de l’artificialisation des sols sur notre écosystème.

Rémi, de la Fondation pour la Nature et l’Homme, et Roman Doduik, discutent ensemble de l’impact de l’artificialisation des sols sur notre écosystème.

Le Kit Pédagogique du SCoT

Le kit pédagogique du SCoT se compose de plusieurs fiches. Qu’elles présentent le territoire, vulgarisent les attendus règlementaires ou synthétisent les éléments composant le SCoT, leur vocation commune est de rendre accessible l’avancée de la démarche à tous.

Ce kit pédagogique sera enrichi au fur et à mesure de l’élaboration du SCoT. Une version papier sera consultable prochainement dans chaque commune et antenne de l’intercommunalité aux heures et horaires d’ouverture habituelles.

Fiche A : Qu’est-ce qu’un SCoT ? Télécharger
Fiche B : Portait de territoire, la biodiversitéTélécharger
Fiche C : Portrait de territoire, démographieTélécharger
Fiche D : Portrait de territoire, économieTélécharger
Fiche E : Portrait de territoire, paysagesTélécharger
Fiche F : Projet de territoireTélécharger

Les commissions thématiques

Retrouvez-ici les archives des publications relatives aux commissions SCoT thématiques en présence des élus communautaires.